1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes d’échevins (1633, 1755-1757, 1770, 1788-1789). Pièces annexes aux comptes (1663). Reddition et clôture de comptes (1658, 1670).
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