Instructions, notes, rapports, coupures de presse (1980-1988), fiches de renseignements sur les directions départementales du travail et de l’emploi (DDTE) de Franche-Comté (1983), tableaux récapitulatifs de l’implantation des différentes unités du réseau territorial franc-comtois des SETE, tableaux récapitulatifs des emplois de catégories A et B dans les directions régionale et départementales de Franche-Comté (1984). Enquête sur l’organisation des SETE : questionnaires (1987), synthèse nationale des résultats (1988). Inspection du travail, critères d’appréciation des interventions des inspecteurs et contrôleurs du travail : correspondance (1976) ; pouvoirs d’investigation de l’inspection du travail : correspondance, rapport (1977) ; création de sections d’inspection du travail en Franche-Comté : correspondance, renseignements concernant les effectifs salariés par section, carte de la répartition des sections d’inspection (1978) ; rapport sur les missions des inspecteurs et contrôleurs du travail (1992).