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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1856-1950

1916-1947

Cote/Cotes extrêmes

EAC1694F4

Date

1916-1947

Présentation du contenu

Comité communal d’action agricole, constitution : procès-verbal (1916). Travaux agricoles, travailleurs militaires : liste des agriculteurs désirant recevoir des travailleurs militaires (1916). Syndicat agricole d'Arcey : statuts (vers 1941-vers 1945), demande de subvention du syndicat pour clôturer des terrains communaux (1945). Animaux nuisibles, battues : arrêté préfectoral (1945). Calamités agricoles, gelée : déclarations d’hectares de céréales gelés (1947).