Révision des listes et réclamation

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Date

1819-1914

Élections politiques

Date

1847-1914

Révision des listes et réclamation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5552K9

Date

1857-1893

Présentation du contenu

Révision des listes électorales : correspondance (1867,1893). Elections municipales : protestations devant le conseil de préfecture (1857, 1889).

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