2970W Pôle métropolitain de Nord-Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2970W1-30

Date

1984-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

2,80 ml

Origine

Pôle métropolitain de Nord-Franche-Comté

Services producteurs : Association Aire urbaine 2000 puis Syndicat mixte de l'Aire urbaine (SMAU).

Biographie ou Histoire

En 1984, les communes de Belfort, Montbéliard et Héricourt, le District urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire-de-Belfort se regroupent dans l'association Aire urbaine 2000, qui vise à étudier et mettre en œuvre un programme de développement commun sur le territoire des trois communes membres.
Dès 2000, les membres étudient la possibilité de transformer l'association en syndicat mixte, pour pouvoir prendre en compte les nouvelles structures intercommunales (disparition des districts au profit des établissements publics de coopération intercommunale) et associer notamment les deux autres départements concernés (Doubs et Haute-Saône). Le Syndicat mixte de l'Aire urbaine (SMAU) voit le jour en 2002.
En 2014-2015, alors que les lois MAPTAM et NOTRé offrent de nouvelles perspectives, les élus décident d'approfondir encore la démarche de coopération territoriale. Cette volonté se concrétise en 2016 avec la création du Pôle métropolitain Nord Franche-Comté. Le SMAU est définitivement liquidé le 22 juin 2018.

Modalités d'entrées

Versement du 16/03/2026

Documents séparés

Au moment du versement aux Archives départementale, le Pôle métropolitain a conservé un certain nombre de documents et dossiers, dont les registres de délibérations couvrant la période 2016-2018, les dossiers de personnel et le dossier de projet de boucle à haut débit (dont il reprenait la gestion).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2970W1-6

Date

1984-2001

Cote/Cotes extrêmes

2970W2-4

Date

1984-2001

Présentation du contenu

Comptes rendus, relevés de décisions, texte intégral des débats.

1984-1987

Cote/Cotes extrêmes

2970W2

Date

1984-1987