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3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

3E42/1-360

Date

1691-1889

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Jean Paul Berçot, notaire à L'Isle-sur-le-Doubs.

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E42/351-360

Date

1815-1919

Cote/Cotes extrêmes

3E42/359-360

Date

s.d.

Répertoire alphabétique 2

Cote/Cotes extrêmes

3E42/360

Date

1860-1891

Présentation du contenu

Seconde moitié du XIXe siècle.