2254W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-80

Date

1937-2012

Cote/Cotes extrêmes

2254W77-80

Date

1982-2011

Présentation du contenu

Sauf précision contraire, contient tout ou partie des documents suivants : statuts ; dossiers distribués lors des assemblées générales, comptes et bilans ; documents de communication ; demandes de subvention ; notes des Renseignements généraux et notes de synthèse rédigées par la sous-préfecture ; coupures de presse.

Autres associations

Cote/Cotes extrêmes

2254W80

Date

2006-2011

Présentation du contenu

Association service social familial migrants (ASSFAM), suivi par le sous-préfet des conséquences de la fermeture de la délégation Franche-Comté (2010). Association des parents et amis de personnes handicapées (ADAPEI) du pays de Montbéliard : projet associatif (2006), dossier de l’assemblée générale de 2007. Association de lutte contre les toxicomanies de l’Aire urbaine (ALTAU) : rapport d’activité et comptes (2007). Pôle local d’économie solidaire d’Audincourt : bilan d’activité 2010 (2011).