Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Recrutement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5823H1

Date

an XI-1834

Présentation du contenu

Levée d’hommes et remplacement : extraits des registres des délibérations des communes des Fins et des Gras, tableaux de conscrits (an XI, an XIII), arrêté préfectoral (affiche imprimée, 1808). Déserteurs : extraits de jugements militaires (an IX-an X). Réformé : pièce de correspondance [1810]. Tableau récapitulatif des jeunes gens des classes 1828 à 1834.