1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Devis instructif, détail estimatif, plan parcellaire, bordereau des prix, état parcellaire estimatif des terrains à occuper, échanger ou aliéner, avant-métré.
Chemin de Clerval à Rougemont (1836). Chemin de Fontaine-lès-Clerval à Soye (1845). Chemin n°4 de Fontaine-lès-Clerval à Pompierre (1841-1895). Chemin n°6 de Fontaine-lès-Clerval à Fallon (1854-1876). Autres chemins (1838-1849).
Mode de classement
Classement par chemins vicinaux.
Documents en relation
Voir achats de terrains pour élargissement et raccordement du chemin n°5 dans la traversée du village en EAC5798N1.
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