1626-1922
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recrutement, recensement des gardes (1837-1870). Élection des capitaines, sous-lieutenants, sergents, caporaux, chefs de bataillon et porte-drapeaux : procès-verbaux (1837-1870). Organisation de la garde nationale sédentaire : liste des individus de la commune de Bonnétage appelés à faire partie du conseil de recensement (1870).
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