Registre d'arpentement

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

CC Finance, impôts et comptabilité

Arpentement

Cote/Cotes extrêmes

EAC606CC1-EAC606CC2

Date

[XVIIIe siècle]

Registre d'arpentement

Cote/Cotes extrêmes

EAC606CC1

Date

1736-1755

Histoire de la conservation

Ancienne cote : EAC 611 S 1.

Présentation du contenu

Bien du seigneur d'Abbans (1736 [copie]). Terres de la communauté d'Abbans-Dessous (1755).

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