2932W1-47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.
Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.
Mode de classement
Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers soldés
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Étude des pollens sur l'agglomération bisontine et réalisation d'un cadastre des émissions de polluants ATMOS en Franche-Comté (association pour la surveillance de la qualité de l’air dans l’agglomération Bisontine). Traitement des Nox de l'unité d’incinération d’ordures ménagères de Lons-le-Saunier - opération de démonstration (syndicat de traitement des ordures ménagères du Jura). Étude in situ des interactions entre grains de pollen et éléments traces métalliques de l'air (Université de Franche-Comté).
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