Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/12/2015
Présentation du contenu
Aménagement du territoire et relations avec les collectivités. - Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics en milieu rural (2006-2009). Plus de services du public (2009-2014). Projet de classement des arrondissements du Doubs (2013). Relations avec le Département du Doubs et la Ville et l'Agglomération de Besançon (2009-2011). Visites territoriales (2011-2013). Suivi de la situation économique et sociale. Rapports et correspondance (2006-2013). Soutien à l'activité économique (2008-2013). Suivi individuel des entreprises (2005-2014). Autres dossiers. - Projet d'aménagement de la zone d'activités Europolys 2 (2008-2013). Projet de création d'un circuit automobile à Verne (2011). Débat sur l'identité nationale (2009). Sécurité dans les écoles et dans les commerces.
Autre instrument de recherche
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
