1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux.
Contient également une liste des candidats pour les élections législatives du 23 juin 1968.
Lacunes.
Mode de classement
Tous types d’élections confondus, classement chronologique.
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