1688-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Listes d’émargement et procès verbaux par type d’élection.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concerne également l'annulation d’une élection (1892).
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