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Archives communales déposées de Villers-sous-Montrond

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Date

1606-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Le présent inventaire prend en compte l’ensemble des archives de la commune déposées aux Archives départementales en 1975 et 2011. Il remplace celui établi après le dépôt de 1975. En a été retiré le terrier des prébendes de Tarcenay de 1760, coté EAC393S3 dans l’inventaire de 1975. En effet, ce registre n’a rien de communal, sa place est dans la série G des Archives départementales.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5658N6

Date

1835-1886

Présentation du contenu

Fontaines, établissement (1835). Acquisition d’un terrain sur lequel existe un puits naturel, croquis (1852). Creusage d’un fossé et construction d’un aqueduc en amont d’un réservoir (1859). Reconstruction d’un bassin de fontaine voir M2 (1861). Recherche d’une source (1862) ; acquisition d’une source dans une propriété appartenant aux époux Piguet (1864). Travaux pour l’embranchement de tuyaux en fonte (1864), Construction d’une petite chambre de source et conduite d’eau (1886).