4U1 Justice de paix d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U1/1-415

Date

an X-1964

Origine

Justice de paix d'Amancey

Modalités d'entrées

La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.

Cote/Cotes extrêmes

4U1/10-314

Date

an X-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U1/305-314

Date

1828-1958

Cote/Cotes extrêmes

4U1/308-311

Date

1874-1958

Présentation du contenu

Procès-verbaux de dépôt au greffe, satuts, procès-verbaux de conseil d'administration, modifications statutaires, actes de dissolution.

Sociétés industrielles et commerciales

Cote/Cotes extrêmes

4U1/308

Date

1874-1929

Présentation du contenu

Société en nom collectif et en commandite ayant pour objet la fabrication de la faïence, Nans-sous-Sainte-Anne (1874) ; société en nom collectif " Clauzel et Détouillon ", vins et spiritueux, fonds de commerce à Amancey, Ornans (1904) ; société en nom collectif " Bolut et Trouillet - station centrale électrique des sources du Lison ", production d'énergie électrique au moyen des chutes des sources du Lison, Nans-sous-Sainte-Anne (1908-1909) ; société en nom collectif " E. Touret et Rolet ", exploitation d'une usine de faïencerie et poterie, Nans-sous-Sainte-Anne (1909) ; société en nom collectif " Mille Henri et René " meunerie, commerce des grains et farines, Cléron (1919-1922) ; société en nom collectif " Aymonier et Reudet ", commerce des bois et scierie, Fertans (1919-1929).