Cote/Cotes extrêmes
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Origine
Modalités d'entrées
La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.
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Présentation du contenu
Procès-verbaux de dépôt au greffe, satuts, procès-verbaux de conseil d'administration, modifications statutaires, actes de dissolution.
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Présentation du contenu
Société en nom collectif et en commandite ayant pour objet la fabrication de la faïence, Nans-sous-Sainte-Anne (1874) ; société en nom collectif " Clauzel et Détouillon ", vins et spiritueux, fonds de commerce à Amancey, Ornans (1904) ; société en nom collectif " Bolut et Trouillet - station centrale électrique des sources du Lison ", production d'énergie électrique au moyen des chutes des sources du Lison, Nans-sous-Sainte-Anne (1908-1909) ; société en nom collectif " E. Touret et Rolet ", exploitation d'une usine de faïencerie et poterie, Nans-sous-Sainte-Anne (1909) ; société en nom collectif " Mille Henri et René " meunerie, commerce des grains et farines, Cléron (1919-1922) ; société en nom collectif " Aymonier et Reudet ", commerce des bois et scierie, Fertans (1919-1929).
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