Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC4877I7

Date

1808-1899

Présentation du contenu

Établissement insalubre, demande d'installation d'une porcherie à Arçon : arrêté préfectoral (1898, 1906). Vaccinations : état des individus non vaccinés (1813), liste des enfants vaccinés (1889-1899). Mortalité : enquête sur les années 1870-1871 (sd), tableau statistique des décès des enfants du premier âge (1878). Épizooties : lettre du sous-préfet interdisant d'introduire à Arçon des foins récoltés à Goux (1808) ; certificat de non contagion sur le territoire de Pontarlier (1813) ; rapport sur un délit de pâturage sur le territoire de Doubs atteint d'épizootie (1813). Police de la rage : liste des chiens existant dans la commune (1889).