1678-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Adjudication des chablis : cahier des charges (1824). Arpentage : procès-verbaux (1830-1831, 1834-1835, 1860). Adjudication des bois façonnés : procès-verbaux (1846, 1865, 1869, 1881-1882, 1908). Adjudication des produits accessoires : procès-verbal (1867). Adjudication des produits accidentels : procès-verbal (1875). Adjudication des coupes affouagères : procès-verbal (1911).
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