2671W1-62
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 22/03/2021
Présentation du contenu
Organisations et résultats des élections politiques. - Présidentielle (2012). Sénatoriales (2014). Législatives (2012, 2015). Régionales (2010). Municipales (2014). Organisations et résultats des élections professionnelles. - Prud'homales (2008, 2011). Chambre de métiers et de l'artisanat (2010). Centre régional de la propriété forestière (2010). Tribunal paritaire des baux ruraux (2010). Chambre de commerce et d'industrie (2010). Chambre d'agriculture (2013). Associations agréées au titre de la protection de l'environnement (1978-2016).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contiennent les dossiers de demande d’agrément et des pièces transmises par les associations à l’appui de ces demandes ou entre 2 agréments (procès-verbaux de réunion des instances statutaires, rapports d’activité, comptes).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Association des Amis du site naturel du lac de Remoray.
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