Modalités d'entrées
Les liasses cotées 1B3229 à 3275 ont été extraites d’un fonds privé conservées aux Archives départementales du Jura (fonds 36J Froissard). Elles furent remises aux Archives du Doubs en novembre 2009.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Remontrances des membres de la Chambre : ordonnance du roi sur le conflit de préséance entre ceux de la Chambre des comptes et ceux de l’Université (1588 ; copie), remontrances de la cour (1582 et s.d.). Remontrances de particuliers à la Chambre (1591-1608 et s.d.) ; arrêt de la Chambre (1712). Archives : liste des testaments déclarés de la maison de Chalon (s.d).
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