1558-1912
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Présentation du contenu
Voir le procès-verbal de l'alignement des rues du village et les actes concernant les travaux sur les chemins vicinaux dans le registre coté EAC 5329 G 1.
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