1494-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1.31 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Route départementale n°8 vers Ornans, rectification de la côte des Feuilles : lettre du préfet pour subvention (1840).
Chemin d’intérêt commun n°3 de Nans sous Sainte-Anne à Villeneuve d’Amont, échange de terrain, rectification (1873), cession de talus (1875).
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