3E81/1-215
Archives départementales du Doubs
3E81 Etude notariale Menier
Tout afficher 86 medias
Déplier tous les niveaux
3E81 Étude notariale Menier
Cote/Cotes extrêmes
Date
1775-1947
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
19,80 m.l.
Origine
Étude notariale de Me Daniel MENIER
Biographie ou Histoire
Successeur de Me Gaston MENIER
Modalités d'entrées
Versement du 26 juin 2014
Présentation du contenu
Minutes et répertoires : étude notariale de Cuse (1775-1791), étude notariale de Puessans, puis de Huanne-Montmartin, puis de Rougemont (1812-1921) ; étude notariale de Rougemont (1884-1947).
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement 3E41
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Étude notariale de Puessans, Huanne-Montmartin et Rougemont
Cote/Cotes extrêmes
3E81/2-35
Date
1812-1921
Biographie ou Histoire
La résidence de l’étude est transférée à Huanne-Montmartin dans le courant de l’année 1848. Le notaire Hubert Marie Laurent Jurain s’installera à Rougemont à la fin du mois de juillet 1895. Cette étude a été supprimée par décret du 3 décembre 1921.
Répertoires chronologiques des actes
Cote/Cotes extrêmes
3E81/2-8
Date
1812-1921
1812-1846
Cote/Cotes extrêmes
3E81/2
Date
1812-1846
Présentation du contenu
Du 9 août 1812 au 28 mai 1846.
Répertoire qui concerne les notaires Nicolas TRUCHOT, Pierre François Xavier MAIRET, François Ambroise GILLOT et Auguste BERNARD.
Ce répertoire est la suite de celui coté 3E41/398 (1791-1812).