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2519W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2519W1-74

Date

1987-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)


Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Politique d'insertion et lutte contre les exclusions

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2018

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2519W37-67

Date

1990-2013

Cote/Cotes extrêmes

2519W38-63

Date

1990-2013

Cote/Cotes extrêmes

2519W50-55

Date

2002-2007

Présentation du contenu

Demandes de subventions, conventions, rapport d’activité, budget prévisionnel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillon : conservation des dossiers des années se terminant par 2 ou 7.

Cote/Cotes extrêmes

2519W50-51

A - C

Cote/Cotes extrêmes

2519W50

Présentation du contenu

Accès au logement et participation des habitants (ALEPH).
Association montbéliardaise d’aide aux travailleurs (AMAT).
CCAS de Besançon et Montbéliard.
Centre départemental de l’enfance.
Centre de rencontre de la double-écluse (CRDE).