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Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1824-1897

Eglise et presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC5379M7

Date

1824-1864

Présentation du contenu

réparations : devis (1829), devis supplétif (1864). Presbytère, acquisition : lettre du préfet (1824) ; réparations : procès-verbal des travaux (s.d), cahier des charges (1860), soumissions de l’entrepreneur (1861-1864), délibération municipale, correspondance (1861). Eglise, réparations : délibération municipale (1833) ; dorures de l’autel, renouvellement : note d’engagement de l’entrepreneur (1836).

Documents en relation

Voir aussi M 1.