Titres généraux

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2B Parlement de Dole - Table des matières

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2B Parlement de Dole - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B3545

Date

1172-1691

Documents en relation

Sources complémentaires aux Archives du Doubs

G suppl.1, documents sur le parlement de Franche-Comté, 1422-1773.

J171, correspondance du parlement, 1576-1674.

Administration de la province

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B1201

Date

1172-1689

Titres généraux - Actes importants

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B54

Date

1369-1689

Titres généraux

Cote/Cotes extrêmes

2B5

Date

1519-1674

Présentation du contenu

Organisation du parlement ; rétablissement ; notices.

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