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Archives communales déposées de Passavant

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Date

1617-1918

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mode de classement

Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5357M1-EAC5357M4

Date

1809-1918

Ecole

Cote/Cotes extrêmes

EAC5357M2

Date

1880-1912

Description physique

Plans

Présentation du contenu

Construction : devis (1880), plans (1880, 1882).Ecole des garçons, réparations : devis (1905, 1912).

Conditions d'accès

1880 : un plan non communicable.

Documents en relation

Voir aussi EAC233D6