1626-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin rural du Mont, classement en chemin vicinal (1891). Chemin de défruit dit « en Orgefin », création (1907-1909). Chemin rural de la Planche, classement en chemin vicinal n°12 (1909). Chemin rural n°1 de la Pinette, construction (1909-1912). Chemin rural n°2 du communal de la Gypsière, classement (1911-1912). Chemin de défruit lieu-dit « A la Plaine », construction (1912).
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