Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

Déplier tous les niveaux

Date

1816-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5955I1

Date

1877-1912

Présentation du contenu

Incendie du 17 février 1877, dépenses occasionnées : correspondance (1877). Transfert de corps au cimetière communal : procès-verbal (1890), arrêté préfectoral (1891). Ramonage, visites des fours et des lanternes : marché (1912).