1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre contenant les décrets de la nation et les lettres patentes du roi concernant les municipalités (1790), les procès-verbaux d’élection des officiers municipaux et notables (1790), les ventes et achats de grains et denrées sur le marché (1793), l’enregistrement de la correspondance de l’administration municipale (an IV-an VI), l’enregistrement des passeports et les congés des citoyens (an IV-an VII). Additif de 2002.
Documents en relation
Voir aussi en série BB.
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