Actes de l'administration municipale

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Archives communales déposées d'Amondans

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Archives communales déposées d'Amondans

Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

D Administration générale de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC3279D1-EAC3279D6

Date

1793-1890

Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

EAC3279D4

Date

1836-1876

Présentation du contenu

Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

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