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Archives communales déposées de Cubrial

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Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Hospitalisations

Cote/Cotes extrêmes

EAC4173Q3

Date

1853-1880

Présentation du contenu

Admission d’un enfant à l’hospice des enfants trouvés à Besançon : arrêté du préfet, correspondance (1853). Admission d’un infirme à l’hospice de Bellevaux : correspondance (1876). Admission d’un enfant à l’institution des sourds-muets : correspondance (1880).