Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

an IX-1913

Élections municipales

Cote/Cotes extrêmes

EAC4879K7

Date

an IX-1905

Présentation du contenu

Nominations des membres du conseil municipal : arrêtés préfectoraux (an IX, 1807), liste des personnes remplaçant des conseillers démissionnaires, adressée par le maire au sous-préfet (1809), tableaux des membres en exercice (1896-1904). Élections municipales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1846-1905). Contestation d'élection : arrêté préfectoral (1855).