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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251008917-251009099

Cote/Cotes extrêmes

1949W20

Présentation du contenu

251008917 - ATELIER FO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008941 - AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE NANCRAY, 25360 NANCRAY.
251008943 - PRELUDE, 25000 BESANCON.
251008987 - ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE POUR HANDICAPES (A. S. C. H.), 25000 BESANCON.
251008988 - CENTRE ADMINISTRA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008989 - FORMATION (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009003 - ASSOCIATION JEAN XXIII, 25000 BESANCON.
251009013 - SERVICE AP (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009048 - LE BOUILLO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009061 - FEDERATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES D'AVANNE-AVENEY, 25720 AVANNE-AVENEY.
251009069 - ENERGIE ET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009085 - HAUTE VALLEE DU CUSANCIN, 25110 CUSANCE.
251009088 - ASSOCIATION FRANC COMTOISE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA RECHERCHE DES THERAPEUTIQUES EN CANCEROLOGIE, 25660 MONTFAUCON.
251009099 - ASSOCIATION DE MYCOLOGIE, DE POMOLOGIE ET DE BOTANIQUE, 25110 BAUME-LES-DAMES.