Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exploitation des bois. - Ventes de bois (1873-1908). Coupe à exploiter : procès-verbal de délivrance et permis d’exploiter (1863). Chemin d’exploitation demandé par la Société des Forges de Franche-Comté : procès-verbal de reconnaissance (1869). Exploitation des bois : voir D 1.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.