3E79/1-204
Archives départementales du Doubs
3E79 Étude notariale de Besançon
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3E79 Étude notariale de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
1898-1946
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
30 m.l.
Origine
Étude notariale de Mes Bernard PHILIPPE et Benoît MOHN
Biographie ou Histoire
Successeurs de Me Louis THONY.
Modalités d'entrées
Versement du 14 juin 2013
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement versement 3E51
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Minutes
Cote/Cotes extrêmes
3E79/1-203
Date
1898-1946
Notaire Me Xavier Joseph Jean CLOUET
Cote/Cotes extrêmes
3E79/111-203
Date
1924-1946
1940
Cote/Cotes extrêmes
3E79/182-183
Date
1940
Mai - décembre
Cote/Cotes extrêmes
3E79/183
Présentation du contenu
Aucune minute entre le 11 juin et le 13 août inclus.