1453-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,62 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Date
Présentation du contenu
Litiges.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sur l'emploi de certains des titres relevant de ces rubriques ; comme pièces justificatives d'un procès forestier engagé en 1790.
Documents en relation
Voir les documents conservés sous la cote EAC908S2.
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