Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Date
Présentation du contenu
Arpentement et dénombrement de la "prairière sous le village" (2 cahiers, an IV). Etat de sections des prés de ladite "prairière" (1819). Tours d'eau : liste pour le tirage des tours (1 cahier, 1850-1860). Irrigation de la prairie : liste des propriétaires, croquis (1886). Association syndicale, constitution : arrêté préfectoral, statuts, tableau indicatif des propriétaires intéressés (1862-1863). Travaux : compromis entre les propriétaires intéressés par l'irrigation de la prairie, liste des sommes payées par chaque propriétaire, factures, quittance (1881-1883) ; dommages causés à une propriété : procès-verbal d'expertise (1887). Utilisation du canal d'irrigation pour faire marcher une roue hydraulique : convention avec Edouard Sire, fabriquant d'horlogerie (1890).
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