2961W1-23
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.
Modalités d'entrées
Versement du 19/01/2026
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sur le sujet voir également le versement 369W, les articles 340W122-124 et le fonds 196J.
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Date
Présentation du contenu
Rapports descriptifs et d’expertise des dommages, demande et règlement d’indemnité de reconstruction, plans, photos, correspondance.
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Date
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