1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction, établissement et classement de l'avenue de la gare, rétablissement de chemins coupés par la ligne, établissement d'un passage à niveau pour piétons : correspondance, projet de délibération, plan, marché avec l'entrepreneur pour extraction de pierres dans les carrières communales, notification d'offres légales, procès-verbal de récolement, de réception et de remise des ouvrages, facture, décret présidentiel.
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