XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre de déclarations de résidences des habitants de la commune (1791). Demande de renseignements sur Sylvie Loye résidant à Sténay : note (1826).
Voir aussi l'enregistrement de passeports dans le registre coté EAC 5311 D 1.
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