Elections législatives

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Date

1819-1914

Élections politiques

Date

1847-1914

Listes d’émargement et procès verbaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5551K3-EAC5552K8

Date

1847-1910

Présentation du contenu

Lacunes.

Elections législatives

Cote/Cotes extrêmes

EAC5551K5

Date

1857-1910

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