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Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1848-1915

Finances

Cote/Cotes extrêmes

EAC5382S4

Date

1854-1912

Présentation du contenu

comptabilité : budgets (1866-1901), comptes de gestion (1858-1900), compte administratif (1881) ; répartition des dépenses : rôles (1854, 1857, [188 ?], 1894-1895, 1914, s.d) ; état des frais de travaux (1856-1857, 1867), régulation de compte entre le valet de prés et le président (1873) ; receveur, caution : dispense (1912). Budgets et comptes de gestion : quelques lacunes.