Archives communales déposées de Crouzet-Migette

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Date

1494-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1.31 ml

École primaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5701R1

Date

1820-1969

Présentation du contenu

Livres et mobilier scolaires : listes (1820, 1837).
Instituteurs : conventions avec la commune (1826, 1836) ; nomination par le préfet (1836) ; départ d’un instituteur : lettres au conseil municipal (1835) ; traitement : délibérations municipales (1839), lettre du préfet (1843).
Création d’une classe réunissant les enfants des deux sexes : lettres du préfet (1834, 1835).
Rétribution scolaire : dispense du fait de l’indigence des parents : délibérations municipales, approbation du préfet (1835).
Écoliers : liste annuelle d’inscription des élèves de l’école mixte (1968) ; liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (s.d.) ; registre d’appel journalier de l’école primaire (1968-1969).