15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B267

Date

1661-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B261

Date

1661-1767

1711-1758

Cote/Cotes extrêmes

15B260

Présentation du contenu

Cote 3 (pièce netdeg; 3), correspondance (1746). Cote 10, deux contrats immobiliers (1711-1720). Cote 12 (pièces non numérotées), procès contre le maçon Pomet (ou Pomey) (1745-1746). Cote 13 (pièces non numérotées), procès contre Jean Agniel (1753-1757). Cote 14 (pièces 1-18), procès contre ses frère et sœur (1744-1745). Cote 15 (pièces 1-6, 8-42), travaux et toisés à sa maison de Besançon (1718-1752). Cote 16 (pièces 1-16), obligations et quittances (1731-1754). Cote 17 (pièces 1-7,9-43), litiges financiers avec son beau-frère Jean-Claude Bogillot (1732-1754). Cote 18 (pièces 1-70), contrats immobiliers, pièces comptables, quelques correspondances et procédures (1718-1758).