Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Cote 3 (pièce netdeg; 3), correspondance (1746). Cote 10, deux contrats immobiliers (1711-1720). Cote 12 (pièces non numérotées), procès contre le maçon Pomet (ou Pomey) (1745-1746). Cote 13 (pièces non numérotées), procès contre Jean Agniel (1753-1757). Cote 14 (pièces 1-18), procès contre ses frère et sœur (1744-1745). Cote 15 (pièces 1-6, 8-42), travaux et toisés à sa maison de Besançon (1718-1752). Cote 16 (pièces 1-16), obligations et quittances (1731-1754). Cote 17 (pièces 1-7,9-43), litiges financiers avec son beau-frère Jean-Claude Bogillot (1732-1754). Cote 18 (pièces 1-70), contrats immobiliers, pièces comptables, quelques correspondances et procédures (1718-1758).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.