1789-1942
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,31 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Acqueduc, construction.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arrêté préfectoral (1848), décret ministériel (1849), procès-verbal de récolement des travaux (1851), correspondance (1849, 1851, 1852).
Documents en relation
Voir aussi O 13, O 14 et S 5.
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