Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Le conseil d’arrondissement de Saint-Hippolyte/Montbéliard est celui du 3ème arrondissement communal du département. Il comprend à l’origine les cantons de Blamont, de Maîche, de Pont-de-Roide, de Le Russey et de Saint-Hippolyte. Son siège est transféré de Saint-Hippolyte à Montbéliard en 1816, en même temps que la sous-préfecture, après le rattachement des cantons d’Audincourt et de Montbéliard au département du Doubs et à cet arrondissement. En 1926, suite à la suppression de l’arrondissement de Baume-les-Dames, son ressort territorial s’accroit des cantons de Clerval et de L’Isle-sur-le-Doubs.

Instructions nationales et préfectorales, procès-verbaux des délibérations du conseil (quelques lacunes), extraits des délibérations du conseil, rapports du sous-préfet présenté au conseil (série quasiment complète de 1849 à 1897, très lacunaire avant 1849 et totalement lacunaire à partir de 1898), rapports des chefs des services de l’État dans l’arrondissement, dossiers techniques de travaux, état général de répartition des contributions entre les communes de l’arrondissement (sous-répartement), délibérations et pétitions de conseils municipaux, vœux émis par le conseil, correspondance.


Chaque dossier annuel comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus. Les dossiers sont plus ou moins complets selon les années.


De l’an VIII à 1863, les dossiers sont constitués essentiellement des pièces provenant du fonds de la Préfecture (copie des procès-verbaux des délibérations et rapports du sous-préfet envoyés au Préfet). De 1864 à 1897, les dossiers comprennent à la fois les archives du conseil d’arrondissement à proprement parler et les archives relatives au conseil issues du fonds de la Préfecture. La distinction entre les 2 fonds a été opérée dans chaque article. De 1898 à 1939, les dossiers se composent essentiellement des documents du fonds du conseil lui-même ; on ne trouve que quelques rares documents émanant du fonds de la Préfecture.