1371-1925
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès entre l’abbé de Montbenoît et les familles Pauger, Regnaud, Fattelay, etc. : sentence collocatoire d’immeubles sis à Chapelle-d’Huin (1649). Transaction entre Bulle et Chapelle-d’Huin, en matière de territoire et d’impositions (1684). Procès en modération de taxe et de cote opposant Chapelle-d’Huin à Etienne Joseph Renaud, receveur des impositions au bailliage de Pontarlier (1763-1778).
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