Participation aux frais de la paroisse de Serre-les-Sapins

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

P Cultes

Culte catholique

Date

1827-1905

Participation aux frais de la paroisse de Serre-les-Sapins

Cote/Cotes extrêmes

EAC4288P1

Date

1827

Présentation du contenu

Délibération du conseil municipal

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